Imprimer la page

Véhicules et transport en entreprises de paysage

Unep > Base documentaire > Santé sécurité au travail > Véhicules et transport en entreprises de paysage

Publié le 17 septembre, 2015 à 09h10 , mis à jour le 8 mars, 2021 à 14h56

Les entreprises du paysage sont, de part leur activité itinérante sur les chantiers, très concernées par les différentes réglementations encadrant la conduite des véhicules et des engins et, le transport de marchandises ou de personnes.

En cas d’accident ou d’infraction, la violation ou le non-respect de ces réglementations peuvent entraîner des conséquences à la fois matérielles et financières, voire la mise en cause de la responsabilité de l’employeur. En effet, ce dernier est tenu de respecter ces prescriptions légales impératives dans le cadre de son obligation d’assurer la sécurité de ses salariés et de veiller à celle-ci.

Parmi celles-ci, figure l’obligation générale pour tout conducteur de véhicule de détenir le permis de conduire correspondant à et en cours de validité.

Cette obligation passe, en outre, par l’obligation de formation des salariés qui impose à l’entreprise de prendre les mesures nécessaires pour assurer à ces derniers la conduite des véhicules en toute sécurité.

C’est pourquoi, l’Union Nationale des Entreprises du Paysage propose à ses adhérents plusieurs fiches explicatives et adaptées à leurs activités qui détaillent par exemple :

  • Les différents permis de conduire, fonction de la catégorie du véhicule conduit
  • La formation des conducteurs (FIMO et FCO)
  • Les autorisations de conduite et les CACES
  • La durée du travail des conducteurs routiers
  • Le chronotachygraphe numérique

Et enfin, la particularité des véhicules et engins agricoles : Si les règles générales sont applicables aux entreprises du paysage, il est toutefois important de noter les spécificités liées au régime agricole s’agissant de la conduite qui octroient une certaine souplesse aux entreprises compte tenu de leur activité.

Ces documents sont réservés aux adhérents de l’Union Nationale des Entreprises du Paysage. Pour adhérer cliquez ici.

Miniature pdf
Fiche Unep – Conduite des véhicules et engins agricoles 165.25 Kb
Connectez-vous pour accéder à ce fichier
Miniature pdf
Note de synthèse Unep – Fichier FVA et immatriculation 290.69 Kb
Connectez-vous pour accéder à ce fichier
Miniature pdf
Note de synthèse Unep la formation des conducteurs 293.32 Kb
Connectez-vous pour accéder à ce fichier
Miniature pdf
Note de synthèse Unep autorisations de conduite et CACES 507.59 Kb
Connectez-vous pour accéder à ce fichier
Miniature pdf
Fiche Unep durée du travail des conducteurs routiers 243.64 Kb
Connectez-vous pour accéder à ce fichier
Miniature pdf
Fiche Unep le chronotachygraphe 206.08 Kb
Télécharger