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Travaux à proximité des réseaux

Unep > Base documentaire > Santé sécurité au travail > Travaux à proximité des réseaux

Publié le 21 septembre, 2015 à 10h39 , mis à jour le 9 septembre, 2021 à 11h16

Travaux à proximité des réseaux : informations et obligations pour une entreprise du paysage


Prenez connaissance de la réglementation et de vos obligations en matière de travaux à proximité des réseaux grâce au dossier Unep. Suite à des accidents matériels et humains sur des chantiers à proximité des réseaux la réglementation s’est renforcée afin d’améliorer les conditions de sécurité. Les missions et responsabilités de chaque acteur impliqué sont désormais plus encadrées.

Ce document comprend toutes les informations nécessaires à une entreprise du paysage pour intervenir sur des chantiers proches de réseaux type gaz ou électricité. L’Unep tient une veille réglementaire et met à jour ses documents régulièrement pour vous permettre d’anticiper la réglementation à venir et ainsi de préparer vos chantiers et vos salariés aux changements à prévoir. Vous pourrez alors travailler en toute confiance quel que soit le terrain avec une équipe en toute sécurité.

Cette fiche est à destination de tout professionnel du paysage. Elle contient : une partie qui présente la réglementation actuelle et une seconde qui vous détaille tout ce qu’il faut savoir sur l’Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux (AIPR). Rappelons que cette dernière est obligatoire à partir du 1er janvier 2018. Faites le point : êtes-vous concerné ? Comment vous y préparer sereinement ? La troisième partie est consacrée aux habilitations électriques, vous y trouverez un récapitulatif des différents types d’habilitations qui existent et des explications sur les démarches à suivre pour habiliter vos travailleurs.

Ces documents sont réservés aux adhérents de l’Union Nationale des Entreprises du Paysage. Pour adhérer à l’Unep, cliquez ici.

Dorénavant, vous trouverez aussi les guides officiels de la réglementation DT DICT. Le premier fascicule correspond à la réglementation générale, le second est plus volumineux et donne des détails sur l’organisation des travaux et les risques associés par type de réseau. Le troisième comprend tous les documents et CERFA dont vous pouvez avoir besoin.

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Fiche UNEP Travaux Paysage Proximite Des Reseaux Reglementation 529.30 Kb
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Modèle Cerfa autorisation d’intervention à proximité des réseaux AIPR 417.47 Kb
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Règlementation Travaux à proximité des Réseaux 1 2.22 Mb
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Règlementation Travaux à proximité des Réseaux 2 12.92 Mb
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Règlementation Travaux à proximité des Réseaux 3 4.35 Mb
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