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Hygiène et sécurité en chantier sylvicole et forestier

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Publié le 18 avril, 2017 à 15h21 , mis à jour le 23 septembre, 2020 à 16h11

Hygiène et sécurité en chantier sylvicole et forestier pour les entreprises du paysage : évolution de la règlementation et règles à respecter

Les travaux de reboisement et les travaux forestiers réalisés par des entreprises du paysage sont encadrés par des règles d’hygiène et de sécurité qu’il est important de connaitre. La règlementation a évolué récemment, prenez connaissance de ses évolutions et de vos obligations sur les chantiers en milieu forestier.

Entré en vigueur au 1er avril, le décret n°2016-1678 du 5 décembre 2016 précise les mesures d’organisation à mettre en œuvre en matière d’hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles par les chefs d’entreprises, les donneurs d’ordre et les travailleurs indépendants.

Il définit notamment les mesures de coopération entre donneur d’ordre et chefs d’entreprises intervenantes, l’organisation des travaux et des secours, les règles techniques applicables à certains travaux, les équipements de protection individuelle qui doivent être portés par les opérateurs et les règles minimales d’hygiène à respecter. Il détermine par ailleurs les conditions dans lesquelles le travail isolé est admis.

Il a été complété par l’arrêté du 24 janvier 2017 qui modifie l’arrêté du 31 mars 2011 relatif à la fiche de chantier prévue à l’article R.717-78-1 du code rural et de la pêche maritime.

Un récapitulatif des différentes dispositions et du contenu de la fiche de chantier vous est proposé dans la fiche de synthèse rédigée par la MSA et Ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique ci-dessous.

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Guide MSA – Synthèse du décret N2016 1678 1.35 Mb
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Réponse Officielle – Ministère Agriculture sur le permis tronçonneuse – 2018 392.76 Kb
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Instruction technique, règles d’hygiène et sécurité sur les chantiers forestiers sylvicoles – 2018 177.18 Kb
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